Aller au contenu principal

Guides sur le document unique, les risques psychosociaux et la QVCT

Sept thèmes : le document unique, les risques psychosociaux, leur évaluation, les indicateurs et leurs coûts, le harcèlement, la QVCT et la fonction publique. Chaque thème a une fiche principale et des fiches détaillées. Chaque fiche cite le code du travail et donne la date de sa dernière vérification.

DUERP : obligations, contenu, mise à jour et sanctions

Le DUERP est obligatoire dès le premier salarié : contenu exigé, mise à jour selon l'effectif, conservation 40 ans et sanctions en cas de manquement.

Risques psychosociaux : définition, exemples, obligations

Risques psychosociaux : la définition de l'INRS, les six familles de facteurs avec un exemple en PME, ce que la loi impose à l'employeur et les amendes encourues.

Évaluation des risques psychosociaux : méthode en 5 étapes

Évaluation des risques psychosociaux en 5 étapes : cadrage, indicateurs RH existants, questionnaire validé et entretiens, cotation avec les outils INRS, plan daté.

Indicateurs RPS : tableau de bord, seuils et fréquences

Indicateurs RPS : quoi suivre, où trouver la donnée, à quelle fréquence et à partir de quel écart s'alerter. Tableau de bord type complet, prêt à adapter.

Harcèlement moral au travail : obligations employeur

Harcèlement moral au travail : le registre des obligations de l'employeur texte par texte, la clause de règlement intérieur et la trame de sensibilisation.

Démarche QVCT : les 6 étapes pour la structurer

Structurer une démarche QVCT : six étapes, un rétroplanning sur 12 mois et la condition légale de négociation obligatoire, au-delà du référentiel Anact.

RPS fonction publique : cadre, obligations, démarche

RPS fonction publique : le cadre applicable par versant (État, territoriale, hospitalière), le rôle de la F3SCT et une démarche en 6 étapes conforme.