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Savoir si son volet RPS date

Lire la date de finalisation du volet RPS, son ancienneté en mois et le rappel d'actualisation.

À faire avant

La tuile « Ancienneté du volet RPS » affiche une date et une durée. Le volet RPS est la partie de votre document unique consacrée aux risques psychosociaux. La tuile compte les mois écoulés depuis sa finalisation, et rappelle les règles de mise à jour du document unique.

La tuile « Ancienneté du volet RPS » fait partie du cockpit, inclus à partir de l'offre « Pro ».

La tuile, de haut en bas

  1. Étape 1 sur 5

    Le cockpit s'ouvre depuis « Pilotage », dans le menu de gauche. « Ancienneté du volet RPS » est la dernière tuile de la rangée de trois, à droite de « Couverture des risques » et de « Actions ».

    Écran « Cockpit » : la rangée de trois tuiles et celle de l'ancienneté du volet RPS

    Sur l'image

    1. La rangée des trois tuiles
    2. La tuile « Ancienneté du volet RPS »
    Écran « Cockpit » : la rangée de trois tuiles et celle de l'ancienneté du volet RPS
  2. Étape 2 sur 5

    La pastille en tête de tuile affiche « Finalisé le », suivi de la date du dernier volet finalisé, ou la mention « Aucun volet finalisé et daté ». La phrase du dessous reprend cette date et l'ancienneté, comptée en mois même au-delà de douze.

    Écran « Cockpit » : la pastille d'état de la tuile et la phrase d'ancienneté

    Sur l'image

    1. La pastille d'état et sa date
    2. La phrase d'ancienneté, comptée en mois
    Écran « Cockpit » : la pastille d'état de la tuile et la phrase d'ancienneté
  3. Étape 3 sur 5

    À partir de onze mois d'ancienneté, une ligne de plus apparaît entre la phrase d'ancienneté et les rappels de mise à jour.

  4. Étape 4 sur 5

    Les deux rappels de mise à jour suivent. Ils citent l'article R. 4121-2 du code du travail : la mise à jour au moins annuelle dans les entreprises d'au moins 11 salariés, et les mises à jour après un aménagement important ou une information nouvelle. La réserve vient ensuite.

    Écran « Cockpit » : le rappel de mise à jour et la réserve au pied de la tuile

    Sur l'image

    1. Le rappel de mise à jour du document unique
    2. La réserve : une ancienneté calendaire
    Écran « Cockpit » : le rappel de mise à jour et la réserve au pied de la tuile
  5. Étape 5 sur 5

    Cliquez « Programme annuel de prévention », au pied de la tuile, pour ouvrir le programme.

    Écran « Cockpit » : le lien « Programme annuel de prévention » au pied de la tuile

    Sur l'image

    1. La réserve au pied de la tuile
    2. Le lien « Programme annuel de prévention »
    Écran « Cockpit » : le lien « Programme annuel de prévention » au pied de la tuile

Comment l'ancienneté est comptée

Odana part de la date de finalisation du dernier volet finalisé. Un brouillon ne compte pas, quelle que soit sa date. Un volet finalisé sans date de finalisation n'est pas pris en compte, parce qu'Odana n'aurait pas de point de départ.

Odana compte des mois calendaires entiers, au-delà de douze comme en deçà : un volet finalisé il y a dix-sept mois a une ancienneté de 17 mois. Le calcul est refait à chaque affichage de la page.

Tant qu'aucun volet n'est finalisé avec une date dans votre périmètre, la tuile affiche « Aucun volet RPS finalisé et daté dans votre périmètre. L'ancienneté apparaîtra dès qu'un volet sera finalisé. »

La ligne affichée à partir de onze mois

Cette ligne apparaît dès onze mois entiers, un mois avant l'échéance de la mise à jour annuelle, et reste affichée au-delà de douze mois. Son texte dépend de l'effectif enregistré.

  • Effectif d'au moins 11 salariés : « Le dernier volet finalisé a 11 mois ou plus. Votre effectif enregistré atteint 11 salariés, donc la mise à jour annuelle s'applique. »
  • Effectif inférieur à 11 salariés : « Le dernier volet finalisé a 11 mois ou plus. »
  • Effectif inconnu : « Le dernier volet finalisé a 11 mois ou plus. Sans effectif enregistré, impossible de savoir si la mise à jour annuelle s'applique. »

L'effectif retenu est la somme des effectifs déclarés sur les cibles actives de la dernière campagne lancée dans votre périmètre, tels qu'enregistrés à son lancement. Le même constat peut apparaître dans la tuile « Points d'attention », sous le titre « Ancienneté du volet RPS ». Voir Lire les points d'attention et les suivre.

Si ça ne se passe pas comme prévu

  • La pastille affiche « Aucun volet finalisé et daté ». Aucun volet de votre périmètre n'a été finalisé. Un brouillon généré ne suffit pas. Voir Générer le volet RPS du DUERP et Finaliser le volet RPS.
  • La ligne des onze mois affiche « Sans effectif enregistré, impossible de savoir si la mise à jour annuelle s'applique. ». Soit aucune campagne n'a encore été lancée, soit les cibles de la dernière campagne lancée n'ont aucun effectif déclaré. La liste des campagnes montre laquelle des deux. Odana enregistre les effectifs au lancement, donc un effectif déclaré maintenant comptera pour la campagne suivante. Voir Déclarer l'effectif d'une unité.
  • Le lien « Programme annuel de prévention » n'apparaît pas. Ce lien demande un rôle qui ouvre le programme annuel de prévention. Demandez ce rôle à la personne qui gère les accès de l'entreprise. Voir Qui voit quoi : rôles et périmètres.
  • La tuile affiche « Donnée hors de votre accès » à la place d'une date. Votre rôle ou votre périmètre ne couvre pas les données de cette tuile. Voir Pourquoi une tuile n'affiche jamais « 0 ».

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